Registre des implants SIRIS hanche, genou et épaule

Période de saisie actuelle

SIRIS hanche et genou : 2012 – décembre 2025
SIRIS épaule : juillet 2025 – décembre 2025

Plan de publication des résultats des mesures

Enregistrement

Toutes les interventions chirurgicales réalisées en Suisse et dans la Principauté du Liechtenstein sont enregistrées dans SIRIS, à condition que le consentement du patient ait été obtenu. Cela vaut également pour les patients résidant à l’étranger.

Données à saisir obligatoirement :

• prothèses primaires de hanche et de genou, ainsi que toutes les interventions de suivi avec ou sans changement de composants (révisions et réopérations). Les ostéosynthèses primaires de fractures ne sont pas enregistrées.
• les prothèses primaires de l’épaule ainsi que toutes les interventions ultérieures, avec ou sans changement de composants (révisions et réopérations).

Saisie facultative à partir de novembre 2025 :

• les Patient-reported outcome measures (PROMs) pour les interventions enregistrées au niveau de la hanche, du genou et de l’épaule.

Concept, formulaires et règlements

Les hôpitaux et les cliniques trouveront sur le site web de SIRIS de plus amples informations ainsi que des concepts et documents importants : Téléchargements SIRIS hanche, genou et épaule

Utilité

Le registre des implants SIRIS constitue la base de données permettant d’évaluer la qualité des interventions chirurgicales et des implants (comportement à long terme et fonctionnalité). Des comparaisons nationales et internationales sont ainsi possibles. Le registre contribue de manière significative à l’assurance qualité et à l’amélioration de la qualité en orthopédie.

Responsabilités et collaboration ANQ – fondation SIRIS

L’ANQ confie à la fondation SIRIS la gestion du registre des implants SIRIS hanche et genou. La relation contractuelle et le traitement des données sont régis par contrat.

La fondation SIRIS

• confie la gestion du registre au centre de compétence SwissRDL – Medical Registries and Data Linkage de l’Institut de médecine sociale et préventive de l’Université de Berne.
• est chargée, conjointement avec SwissRDL, d’établir les rapports à l’intention des chirurgiens, des hôpitaux et des cliniques, du conseil de fondation SIRIS et de l’ANQ.

L’ANQ

• publie en toute transparence les analyses du registre relatives aux prothèses de hanche et de genou, conformément au plan de mesure, sur son portail web et par communiqué de presse. Le concept de publication correspondant a été élaboré en collaboration avec le Conseil consultatif scientifique pour la hanche, le genou et l’épaule (SSAB) ainsi qu’avec le groupe d’experts SIRIS hanche et genou.
• communiquera de manière transparente certaines analyses du registre relatives aux prothèses d’épaule sur son portail web de l’ANQ et par communiqué de presse, dès que les données disponibles le permettront. À cette fin, l’ANQ élabore un concept de publication en collaboration avec le SSAB et le groupe d’experts SIRIS
• La mise en place du registre de l’épaule est supervisée par un groupe de pilotage composé de représentantes et de représentants de la fondation SIRIS, du SSAB, de SwissRDL et de l’ANQ.

Financement

Le registre est financé par les cotisations SIRIS. Pour chaque prothèse de hanche ou de genou achetée, les hôpitaux et cliniques versent une cotisation de 20,00 CHF à la fondation SIRIS. Pour les interventions de l’épaule, la cotisation SIRIS s’élève à 60,00 CHF pour chaque intervention chirurgicale primaire ou de révision enregistrée. Les hôpitaux et cliniques, les fabricants d’implants ainsi que les chirurgiens et swiss orthopaedics prennent en charge chacun CHF 20.00.

Sur la contribution SIRIS versée par les hôpitaux et cliniques, l’ANQ reçoit CHF 1.00 par intervention afin de couvrir les frais liés à la mise en application des mesures. Les montants indiqués s’entendent hors TVA.

Modalités de facturation

La fondation SIRIS a confié le recouvrement à la société fiduciaire Core Treuhand AG. Les modalités de facturation diffèrent selon qu’il s’agit d’implants de hanche/genou ou d’implants d’épaule.

Implants de hanche et de genou

• La facturation s’effectue trimestriellement.
• Les fabricants d’implants communiquent chaque trimestre à Core Treuhand AG le nombre d’implants (tiges de hanche et plateaux tibiaux) achetés par les hôpitaux et les cliniques.

Implants de l’épaule

• Hôpitaux et cliniques : la facturation s’effectue tous les six mois, avec effet rétroactif pour chaque intervention enregistrée.
• Fabricants/fournisseurs d’implants : la facturation est effectuée annuellement par l’association faîtière Swiss Medtech, sur la base des interventions enregistrées chaque année.
• Chirurgiens : swiss orthopaedics prend en charge le montant de 20 CHF par enregistrement pour ses membres. Ce montant est facturé personnellement aux non-membres. La responsabilité de la facturation incombe à la fondation SIRIS (et non aux hôpitaux et cliniques).

Toutes les autres mesures ANQ sont financées conformément au contrat qualité national ANQ 2011 par le biais des forfaits de sortie des hôpitaux et cliniques. En savoir plus sur le financement