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FAQ Réadaptation

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12_Stephan_Tobler

Stephan Tobler

Dr phil Responsable du domaine réadaptation

stephan.tobler@anq.ch Tél. +41 31 511 38 44

Questions fréquemment posées | Mesures spécifiques à la réadaptation

FAQ

  • DU RELEVÉ DES DONNÉES À LA PUBLICATION
    • Comment se déroule le processus, du relevé des données à la publication ?
      Les mesures spécifiques à la réadaptation sont des relevés exhaustifs réalisés auprès des patientes et patients stationnaires sortis entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année de mesure respective. L'ANQ communique aux cliniques dans les plus brefs délais les directives de mesure et les éventuelles adaptations avant de les publier sur son portail web. Grâce à la plateforme en ligne RehaCompass du partenaire de coopération de l'ANQ w hoch 2, les cliniques peuvent vérifier leurs données en cours d'année et les transmettre définitivement à la date de livraison (le délai est en général fixé à la fin du mois de février de l'année suivante). Les résultats spécifiques à chaque clinique sont disponibles dans un tableau de bord et transmis une fois par an à la Charité – Universitätsmedizin Berlin, le partenaire de coopération de l'ANQ. Ce dernier procède à l'évaluation nationale. La comparaison nationale des résultats est publiée principalement dans un rapport de synthèse et sur le portail web de l'ANQ.

      Avant la publication transparente sur le portail web de l'ANQ, les cliniques ont la possibilité de consulter leurs résultats dans un environnement de test protégé et de les commenter. Ces commentaires sont publiés sur le portail web de l'ANQ avec les résultats de mesure. La publication est accompagnée d'un communiqué de presse. Les organisations membres de l'ANQ prio.swiss, CTM, CDS/cantons et H+ Les Hôpitaux de Suisse reçoivent des évaluations spécialement dédiées aux partenaires.
  • INSCRIPTION ET DISPENSE
    • Pourquoi les cliniques présentant un faible nombre de cas doivent-elles aussi participer aux mesures de l’ANQ ?
      Les cliniques ont conclu des contrats de prestations ou conventions tarifaires avec les agents payeurs qui incluent la preuve de la qualité, indépendamment de la taille d’une clinique. L'ANQ estime qu’un faible nombre de cas ne constitue pas un motif de dispense. En raison de leur pertinence statistique limitée, les faibles nombres de cas sont toutefois indiqués dans les résultats.
    • Quand une clinique doit-elle participer à la mesure ?
      En principe, toutes les cliniques ayant adhéré au contrat qualité national 2011 de l’ANQ sont tenues de participer aux mesures. Celles du plan de mesure Réadaptation de l’ANQ sont donc obligatoires pour toutes les institutions de réadaptation, quel que soit le type de prestations stationnaires proposées. Normalement, ces cas sont traités via la structure tarifaire ST Reha de SwissDRG SA. Depuis le 1er janvier 2024, une exception - approuvée par le comité de l'ANQ - s'applique à la paraplégiologie et à la réadaptation précoce. Ces domaines sont listés dans le plan de mesure Réadaptation de l’ANQ, bien qu'ils soient facturés via la structure tarifaire SwissDRG. En ce qui concerne l'obligation de participer aux mesures, le nombre de cas et l'existence d'autres mandats de prestations ne jouent aucun rôle. Les cliniques de réadaptation enregistrent l’ensemble des patientes et patients admis, indépendamment de la date de sortie prévue et d'autres caractéristiques telles que l'âge, le diagnostic, le statut d'assurance ou l'origine (relevé exhaustif).
    • Quand une clinique est-elle dispensée d’une mesure ?
      Lorsqu’un fournisseur de prestations n’est pas en mesure de réaliser l'une des me-sures prescrites par l'ANQ pour des raisons objectives, il a la possibilité, conformément au contrat qualité national 2011 de l’ANQ (section III, paragraphe 4), de soumettre à l’ANQ une demande de dispense dûment motivée par écrit. La fermeture d'une clinique dans un délai d'un an constitue p. ex. un motif objectif. Les cliniques dispensées sont répertoriées dans la liste « Participation à la mesure/dispense », accessible sur la page des résultats de mesure de l’année concernée.

      Un faible nombre de cas, des ressources humaines et financières insuffisantes ou l'inadéquation de la mesure ne constituent pas des motifs suffisants pour justifier une dispense.
      Actuellement, l’ANQ n’impose aucune obligation de mesure pour la réadaptation pédiatrique. Pour des raisons formelles, les cliniques proposant des prestations de réadaptation pédiatrique doivent soumettre une demande de dispense à l'ANQ.
    • Quels sites cliniques doivent être enregistrés et comment se déroule l’inscription ?
      Les cliniques ayant adhéré au contrat qualité national 2011 de l’ANQ doivent immédiatement signaler l'ouverture de nouveaux sites au bureau de l'ANQ. Le relevé et l'évaluation des données par site (selon le site REE) font partie du mandat central de l'ANQ. Les nouveaux sites sont enregistrés à l'aide du formulaire d'enregistrement (téléchargement Réadaptation).
  • PLAN DE MESURE ET RELEVÉ DES DONNÉES
    • Quels instruments de mesure utiliser pour quel domaine de réadaptation ?
      En s’appuyant sur le document de définition « DefReha© » de H+, l’ANQ prévoit neuf domaines de réadaptation. Les directives précises relatives au relevé des données figurent dans le manuel des procédures de l’année de mesure respective.
    • Qui détermine l’affectation des patientes et patients à un domaine de réadaptation ?
      L’affectation s’effectue au sein de la clinique de réadaptation. Il incombe aux cliniques de choisir le domaine de réadaptation conformément aux contrats de prestations/conventions tarifaires cantonaux. Pour l'ANQ, il est essentiel de réaliser les mesures prescrites pour ce domaine de réadaptation spécifique.
    • Comment documenter une interruption de test ?
      Seul le test de performance (test de marche de 6 minutes) peut être interrompu si la durée de marche de 6 minutes n'est pas atteinte. Dans ce cas, le motif d'interruption doit être consigné. De plus amples informations sont disponibles dans le manuel des procédures.
    • Comment documenter une renonciation au test (non-réalisation de certaines mesures) ?
      Il est question de renonciation au test lorsqu'une patiente ou un patient refuse de participer à la mesure. Contrairement à un dropout, une renonciation au test n'entraîne pas l'exclusion du cas du programme des mesures.

      Lorsqu’une mesure ne peut pas être réalisée en raison d'une renonciation au test, il convient néanmoins d’effectuer les éventuelles autres mesures à l’admission ou à la sortie. Il en va de même en cas d'omission : lorsqu’une clinique a p. ex. omis de réaliser une mesure à l’admission, les éventuelles autres mesures à l’admission ou à la sortie doivent être effectuées. Les motifs d’une renonciation au test peuvent uniquement être invoqués pour les tests de performance et les questionnaires patients, mais pas pour les relevés effectués par des tiers (p. ex. EBI). Une renonciation au test doit être justifiée séparément pour chaque questionnaire patient et chaque test de performance. La date du relevé doit également être consignée (= date à la-quelle la mesure aurait dû avoir lieu).
    • Comment documenter un dropout ?
      Un dropout entraîne l'exclusion du cas du programme des mesures de l’ANQ. Les données relatives à ces cas doivent toutefois être transmises, car les dropouts font l’objet d’un rapport séparé. À partir de 2026, il ne sera plus nécessaire d’indiquer la présence et la date d’un dropout dans les sets de données (jour de l’interruption du traitement ou de la sortie de réadaptation). Les dropouts sont définis et évalués sur la base des informations disponibles dans le set de données SpiGes.
    • Comment les valeurs manquantes sont-elles signalées dans le cadre d’une mesure ?
      Les questionnaires destinés aux patientes et patients peuvent comporter des informations manquantes (missings). Celles-ci doivent également être documentées lors du traitement électronique des données, c'est-à-dire que le champ de données ne doit pas rester vide, mais être complété par « NA ». Dans les questionnaires remplis par le personnel soignant, tous les items doivent être saisis dans leur intégralité (aucune valeur manquante n'est prévue).
  • TRANSMISSION DES DONNÉES
  • PLATEFORME EN LIGNE REHACOMPASS
    • Comment puis-je accéder à RehaCompass ?
      Un accès administrateur centralisé est mis en place pour chaque site clinique. Pour enregistrer les administratrices et administrateurs responsables au sein des cliniques, merci de vous adresser à w hoch 2, partenaire de coopération de l'ANQ, à reha@w-hoch2.ch.
    • Puis-je aussi vérifier les données en cours d’année ?
      Les données spécifiques à chaque clinique d’une année de mesure en cours peuvent être importées dans RehaCompass à partir du printemps afin d’identifier rapidement les erreurs de format systématiques ou les problèmes de qualité des données.
    • Qu’est-ce que RehaCompass ?
      RehaCompass est une plateforme en ligne permettant d’importer, de vérifier et de transmettre des données, ainsi que de consulter les résultats spécifiques à chaque clinique.
  • EVALUATION ET PUBLICATION
    • Où trouver les informations sur la méthode d’évaluation et de publication ?
      Conformément aux statuts de l'ANQ (art. 16, al. 2), le comité de l’ANQ définit des règles nationales en matière de transparence et de traitement des données dans le cadre de ses activités. Il édicte à cet effet un règlement des données. Sur cette base, il formule également des exigences relatives aux concepts d'évaluation et de publication, qui constituent la base des concepts d'évaluation et de publication spécifiques à chaque domaine de spécialisation. Pour le domaine de la réadaptation, ces documents sont disponibles dans l’espace de téléchargement.
    • Quand les résultats nationaux spécifiques aux différentes cliniques sont-ils disponibles ?
      Les étapes et dates importantes, depuis la livraison des données jusqu'à la publication transparente des mesures spécifiques à la réadaptation, sont disponibles sur la page d'information des mesures, sous la rubrique « Date », ou dans l’espace de téléchargement.
    • Où et quand les commentaires propres à chaque clinique peuvent-ils être ajoutés aux résultats de mesure ?
      Les processus de développement de l'entreprise et/ou de l'organisation, notamment ceux liés aux mesures de l'ANQ, peuvent influencer les résultats des mesures spécifiques à chaque clinique, qui doivent être expliqués dans le cadre d'une publication transparente. Conformément au règlement des données de l'ANQ, les cliniques ont la possibilité de commenter leurs résultats pendant une phase spécifique. Des informations sur les dates précises sont disponibles dans les plans de publication accessibles dans l’espace de téléchargement. Le domaine Réadaptation de l'ANQ fournit toutes les informations nécessaires aux cliniques au début de cette phase.
    • Quelles possibilités d’amélioration peut-on déduire des résultats de mesure de l’ANQ pour les hôpitaux et cliniques ?
      Les résultats reflètent des aspects qualitatifs pertinents pour un échantillon spécifique au cours d'une période définie. Les données permettent de formuler des conclusions scientifiquement fondées sur certains aspects de la qualité des traitements dispensés. Sur la base de ces con-naissances, les hôpitaux et cliniques peuvent développer des mesures ciblées pour améliorer leur qualité. Les résultats spécifiques à chaque clinique disponible dans le tableau de bord de RehaCompass servent principalement de base à cet effet.

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