À propos de la reproduction et de l’utilisation des données de l’ANQ
L’ANQ a pour mission d’informer le public sur ses mesures et leurs résultats. Les données publiées par l’ANQ peuvent être copiées, imprimées et diffusées par des tiers à condition qu’elles soient reproduites sans modification, correctement contextualisées et accompagnées de la mention complète de la source. Seuls les documents et les fonctions de recherche mis à disposition par l’ANQ pour les utilisateurs du portail web peuvent être utilisés pour obtenir des données sur le portail web de l’ANQ. Le règlement de l’ANQ relatif aux données régit l’utilisation des données par les membres et les partenaires de l’ANQ ainsi qu’à des fins de recherche. Par ailleurs, tous les droits sont réservés.